#1 dispositions civiles
14. Henry DE LESQUEN DU PLESSIS-CASSO a conclu à l'infirmation du jugement entrepris, à son renvoi des fins
de la poursuite et au rejet des demandes présentées par les parties civiles.
Il a fait valoir que l' expression "musique nègre" n' est pas péjorative, mais fait référence à un genre musical qui, étant
centré sur le rythme et non sur l'harmonie, s'adresse, selon l'analyse du neurobiologiste Paul MacLean au "cerveau
reptilien", siège des instincts.
Son conseil a plaide que les propos poursuivis ne sont pas constitutifs d' une injure des lors qu'ils contiennent
l'allégation de faits précis.
SUR CE,
15. La cassation ne portant que sur les seules dispositions civiles relatives au propos mis en ligne le 29 décembre
2015, toutes autres dispositions étant expressément maintenues, l'arrêt rendu par cette cour, le 6 juin 2018, est
définitif s'agissant de la recevabilité des appels, de la décision sur l'action publique et de la recevabilité des
constitutions de parties civiles.
- sur la faute civile :
16. M. de LESQUEN affirme que ses propos ne sont que l' expression d' une opinion sur un genre musical, opinion
qui s'appuie sur les travaux scientifiques du Dr Paul MacLean.
#2 termes
17. Toutefois, la cour relevé que ces travaux postulent l' existence d' un cerveau trinitaire ou en trois parties
comportant un cerveau "reptilien", le système limbique et le néocortex. Le "cerveau reptilien", semblable à celui des
reptiles, serait en charge de la survie de l'organisme et de ses fonctions essentielles (respirer, boire, manger) et
instinctives. Le deuxième cerveau ou "cerveau limbique", héritage des premiers mammifères, est le siège des
émotions, des motivations et de la personnalité, alors que le troisième ou "cerveau rationnel", est celui des
mammifères supérieurs, capable de former des jugements et des abstractions.
18. Si l' on devait suivre cette analyse, une musique basée sur le rythme devrait s'adresser non au cerveau reptilien,
mais au cerveau limbique, source des émotions, ce dont M. de LESQUEN a convenu à l'audience, précisant qu'il
aurait pu faire référence à cette deuxième partie du cerveau.
19. En associant les termes "musique nègre" et "cerveau reptilien", il a fait le choix de rédiger un message méprisant
à l'égard d'un groupe de personnes définies par la couleur de leur peau qu' il présentait, de façon outrageante, comme
plus proches que les autres de l'animalité.
20. L' emploi de ces termes outrageants caractérise la faute civile d' injure publique en raison de l'origine, l'ethnie, la
nation, la race ou la religion.
2 1 . La cour estime, au vu des conclusions et des explications des parties civiles, que les préjudices des associations
UEJF et AIPJ ont été justement évalués par le tribunal. Sa décision sera donc confirmée de ce chef.
22. En revanche, il apparaît que les sommes allouées aux autres parties civiles sont manifestement excessives et
doivent être ramenées à 1 euro, faute de justifier de l'existence d'un préjudice autre que purement moral. Il sera
alloué, pour le même motif, la même somme au MRAP.
Page 9 sur 10