Maître BONTE CAZALS Jean-Christophe, avocat des parties civiles, en ses plaidoirie et conclusions,
Le ministère public en ses observations,
Maître JAKUBOWICZ Alain, avocat de la personne poursuivie, en ses plaidoirie et conclusions.
Puis la cour a mis l'affaire en délibéré et le président a déclaré que l'arrêt serait rendu à l'audience publique du 12
octobre 2023.
Et ce jour, le 12 octobre 2023, en application des articles 485, 486 et 512 du code de procédure pénale, en présence
du ministère public et du greffier, Anne RIVIERE, président ayant assisté aux débats et au délibéré, a donné lecture
de l'arrêt.
DÉCISION :
Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi,
EN LA FORME
comparu à l'audience en son nom personnel et comme titulaire d'un mandat du président de l'association INSTITUT
DE RELATIONS INTERNATIONALES ET STRATEGIQUES (IRIS), avec l'assistance de leur conseil. K M était
représentée par son avocat.
Il sera statué contradictoirement à l'égard de toutes les parties.
Les appels des parties civiles ont été interjetés dans les formes et délais de la loi ; ils seront donc déclarés recevables.
Sur question du magistrat rapporteur, l'avocat des parties civiles a indiqué que la pièce nº 20 produite en défense était
un tweet faux et le conseil de la personne poursuivie a accepté de la retirer des débats.
AU FOND
Rappel des faits et de la procédure
Le 2 janvier 2017 était mis en ligne sur un compte Twitter au le propos suivant : “Ah de la V au conseil
d'administration de l'institut Iris, qui est dirigée par i'antisémite pro Qatar E au-dessous duquel figuraient les
photographies et noms de six personnes, dont B de la
Aux termes de leur plainte avec constitution de partie civile déposée le 29 mars 2017 du chef d'injure publique envers
particuliers, l'INSTITUT DE
RELATIONS INTERNATIONALES ET STRATEGIQUES (IRIS) exposaient notamment que B P est fondateur et
directeur général de l'IRIS, auteur de nombreux ouvrages et “l'un des géopolitologues les plus suivis sur les réseaux
Twitter et Facebook", que l'IRIS est une association reconnue d'utilité publique, dédiée aux études internationales et
stratégiques, et également un centre de recherche et de formation.
Au cours de l'information judiciaire et sur commission rogatoire, il était constaté que la publication poursuivie n'était
plus en ligne ; l'auteur du tweet était identifié comme étant
Entendue le 21 décembre 2017, répondait à l'enquêteur qu'elle n'était pas l'auteur du propos litigieux, mais qu'elle
était bien la titulaire du compte, que celui-ci avait fait l'objet d'une tentative de piratage^qu'elle ne retrouvait pas le
tweet en question, qu'elle pensait que P B est antisémite, qu'elle avait publié des tweets en ce sens en 2016 qu'elle
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