DÉROULEMENT DIS DÉBATS :
À j'audience publi<jue du 6 juillet 2023, le président a constaté./identité du prévenu
Maître LAOUAFI Karîm, Maître VIEGAS Marine et Maître SOSKIN Ilana ont déposé des conclusions, lesquelles
ont été visées par le président et le greffier et jointes au dossier.
Le président a informé le prévenu de son droit, au cours des débats, de luire des déclarations, de répondre aux
questions qui lui sont posées ou de se taire.
L'appelant sommairement indiqué les. motifs de son appel
été entendu en son rapport.
A été visionnée à l'audience la vidéo contenant les propos poursuivis.
Le prévenu M M D été interrogé et entendu en ses moyens de défense.
Ont été entendus :
La partie civile K R en ses observations,
Le prévenu M M D en son interrogatoire et ses moyens de défense,
Maître VIEGAS Marine, avocat de la partie civile K en ses plaidoirie et conclusions.
Maître SOSKIN Ilana. avocat de la partie civile la LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET
1/ANTISEMITISME, en ses plaidoirie et conclusions.
Le ministère public en ses réquisitions.
Maître LAOUAFI Karîm, avocat do prévenu, en ses plaidoirie et conclusions,
Le prévenu a eu la parole en dernier.
Puis la cour a mis/affaire en délibéré et le président a déclaré que/arrêt serait rendu à/audience publique du 5 octobre
2023.
Et ce jour, le 5 octobre 2023, en application des articles 485, 486 et 512 du code de procédure pénale, et en présence
du ministère publie et du greffier, Jean-Michel AUBAC, président ayant assisté aux débats et au délibéré, a donné
lecture de/arrêt.
DÉCISION :
Exposé des faits
Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi,
LES FAITS ;
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