racisme et de xénophobie, d'autre part d'entretenir "la désinformation, la haine, la délation, l'inquisition, le lynchage,
l'épanchement de frustration et l'alimentation des fantasmes", que c'est à bon droit que le premier juge a considéré
que l'allégation de tels faits est de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération tant de M. Y... que du
journal qu'il dirige, et que leur caractère diffamatoire ne fait dès lors aucun doute ;
Mais attendu qu'en prononçant ainsi, alors que les propos litigieux, s'ils comportaient un caractère injurieux à l'égard
des parties civiles, ne renfermaient l'imputation d'aucun fait précis de nature à être sans difficulté l'objet d'une preuve
et d'un débat contradictoire, la cour d'appel a méconnu le texte susvisé et le principe ci-dessus rappelé ;
D'où il suit que la cassation est encourue ; que, n'impliquant pas qu'il soit à nouveau statué sur le fond, elle aura lieu
sans renvoi, ainsi que le permet l'article L. 411-3 du code de l'organisation judiciaire ;
Dispositif
Par ces motifs :
CASSE et ANNULE, en toutes ses dispositions l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Saint Denis de la Réunion, en date
du 24 mars 2011 ;
DIT n'y avoir lieu à renvoi ;
DÉCLARE IRRECEVABLE la demande au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale, présentée par M Y...
et la société Zinfos 974 ;
ORDONNE l'impression du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la cour d'appel de Saint Denis
de la Réunion et sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ;
Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an
que dessus ;
Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale :
M. Louvel président, M. Monfort conseiller rapporteur, M. Blondet conseiller de la chambre ;
Greffier de chambre : Mme Leprey ;
En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Composition de la juridiction
Président
M. Louvel (président)
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