7. Mme a été entendue le 12 avril 2021 par les services de la B RD P. Elle a indiqué que la vidéo litigieuse avait été
mise en ligne à la suite d'un article dont elle était l'auteur, relatif à la polémique née de propos racistes tenus par
l'artiste de rap et des réactions que cela avait suscité, article publié sur le site du Huffington Post le 21 septembre
2020 sous le titre « Nefaisonspas un 0 ». Elle précisait avoir été alertée par son fils de la présence de la vidéo
litigieuse sur le site « la quotidienne - » et en avoir aussitôt averti la LICRA, jugeant insultants les propos tenus à
sonégard, à raison de ses origines. Elle réfutait également les propos tenus par la vidéo en ce qu'il prétendait qu'elle
avait choisi de prendre le nom de famille de sa mère, juive polonaise, plutôt que celui de son père, d'origine
gambienne, en indiquant que le nom de était celui de son père. Elle déposait plainte à l'encontre de M.
8. Entendu sous le régime de l'audition libre, le 25 novembre 2021, M. M contestait avoir été directeur de publication
du site et se disait étranger à la réalisation et à la publication de la vidéo. Il déclarait : « je découvre ces images. Je
ri'ai rien à voir avec cette histoire. Il s'agit certainement d'un deepfake. Je n'ai rien d'autre à ajouter ». Il faisait une
réponse similaire à propos du site quenelplus.com.
9. Le 3 mai 2022, le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris a fait citer M. d eVan : Ie tribunal
correctionnel de Paris pour y répondre d'avoir, le 6 octobre 2020, commis le délit d'injure publique envers Mme
raison de son origine, ou de son appartenance ou non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion
déterminée, en qualité d'auteur des propos suivants, diffusés à l'adresse url « tu resteras une pauvre négresse à la fin
de l'histoire ».
10. C'est dans ces circonstances que, par jugement du 15 septembre 2022, le tribunal correctionnel de Paris, après
avoir rejeté une exception de nullité, a déclaré M.
coupable des faits objet de la poursuite, l'a condamné à la peine de cent jours-amende d'un montant unitaire de cent
euros et a prononcé sur les intérêts civils.
11. Le prévenu puis le ministère public ont relevé appel de ce jugement le 23 septembre 2022.
Devant la cour,
12. Il a été procédé au visionnage de la vidéo litigieuse.
13. Mme été entendue, Elle a déclaré que la diffusion de la vidéo avait été pour elle « comme une déflagration
personnelle », Elle a estimé que les propos du prévenu remettent en cause l'histoire de ses parents et ses engagements
personnels. Son conseil a soutenu ses conclusions tendant à la confirmation du jugement sur la culpabilité et à la
condamnation du prévenu au paiement de la somme de 12 000 euros à titre de dommages-intérêts, outre celle de 4
000 euros en application de l'article 475-1 du code de procédure pénale.
14. Le conseil de la LICRA a conclu à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation du prévenu au
paiement d'une somme de 5 000 euros en application des dispositions de l'article 475-1 du code de procédure pénale,
pour les frais en cause d'appel
15. Le ministère public a requis la confirmation du jugement entrepris sur la culpabilité et la peine.
16, M. contesté être fauteur de la vidéo litigieuse et être à l'origine de sa diffusion. Sur le tond, il a déclaré éprouver
« une grande fierté d'être nègre »,. qu'il s'agit d'un mot qui lui est cher, dans la ligne d'Aimé CESAIRE, et que
remploi du tenue de. « négresse » raconte toute une histoire qui Je rapproche de la partie civile avec laquelle il devrait
pouvoir partager quelque chose, Il a ajouté avoir changé, avoir pris conscience des dangers de l'antisémitisme et a
proposé à la partie civile de travailler pour dialoguer avec les jeunes.
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